Conditions d'utilisation

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site internet wapari.ci (ci-après le "Site"), édité par [Votre Nom ou Dénomination Sociale] (ci-après "l'Éditeur").

Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au Site doit préalablement prendre connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.

Article 1 : Définitions

• Utilisateur : Toute personne physique ou morale qui utilise le Site.

• Contenu : Tout élément (textes, images, vidéos, etc.) présent sur le Site.

• Produit : Tout bien ou service proposé à la vente sur le Site.

Article 2 : Objet du Site

Le Site a pour objet de permettre aux Utilisateurs de [Décrire l'activité principale du Site, par exemple : "consulter et acheter des produits en ligne"].

Article 3 : Accès au Site

L'accès au Site est libre et gratuit à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.

Article 4 : Responsabilité de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur et aux présentes CGU.

L'Utilisateur est seul responsable des informations qu'il communique sur le Site.

Article 5 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site (marques, logos, textes, images, etc.) sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle.

Article 6 : Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Article 7 : Responsabilité de l'Éditeur

L'Éditeur s'efforce de fournir un service de qualité mais ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du Site.

Article 8 : Modification des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne.

Article 9 : Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit ivoirien. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Ville].

[Votre Nom ou Dénomination Sociale] [Vos Coordonnées]

Points à personnaliser et à ajouter:

• Conditions de vente: Si vous proposez des produits à la vente, vous devez ajouter des conditions de vente détaillées (délai de rétractation, livraison, paiement, etc.).

• Politique de retour: Définissez les modalités de retour des produits.

• Limitation de responsabilité: Précisez les limites de votre responsabilité en cas de problème technique ou de contenu illégal.

• Clause de force majeure: Prévoyez une clause pour les cas de force majeure.

• Médiation des litiges: Vous pouvez proposer une procédure de médiation en cas de conflit.